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Conditions générales de vente

VALIDATION DE LA COMMANDE

Préambule: Vous avez une difficulté à remplir le formulaire de création de compte, ou pour valider votre commande, videz votre historique de navigation '' effacer les données de navigation" cookies et autres, qui peuvent bloquer l'affichage de certains champs.

Pour passer commande, il est necessaire de créer votre compte, de remplir le formulaire avec nom, prénon, adresse etc.. et de choisir un identifiant(ex : votre adrese mail) et un mot de passe ; ce qui permettra de pouvoir enregister et finaliser votre commande, d'ouvrir votre compte ultérieurement pour y retrouver un panier, vos commandes, l'état de votre commande,  liste de souhaits et votre adresse enregistrée.

Attention: votre compte sera activée après avoir cliqué sur le lien d'activation que vous recevrez par mail immédiatement après avoir enregistré votre compte.

Difficulté pour payer avec Paypal: Vous ne désirez pas payer avec un compte paypal, après avoir cliqué sur payer sans compte Paypal, un formulaire de paiement vous est présenté, et avant de cliquer sur payer, cliquer sont non merci . voir la capture d'écran du formulaire.

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Les données enregistrées par le site : poterie-sizorn.fr (déclaration cnill) constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par la POTERIE SIZORN et ses clients.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros ht, hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
La TVA n’est pas facturée en vertu de l’article 293B du CGI.

POUR LES IMPORTATEURS DE PRODUITS
Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles.

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
• Les produits demeurent notre propriété jusqu’au complet paiement du prix.
• Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera annulée sur votre demande si le délai de livraison annoncé ne convient pas, et remboursée par virement si le paiement a déjà eu lieu


ADRESSE ET DÉLAI DE LIVRAISON

 Si un article n'est pas en stock, le délai de livraison vous est indiqué dans la 1/2 journée pour acceptation ou refus de celui-ci.
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le délai de livraison est de 2/3 jours à 4 semaines suivant les produits, la diversité et le volume de la commande. La Poterie Sizorn ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Toute commande non expédiée dans les 30 jours peut être annulée.
En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé.

PAIEMENT
Le règlement de vos achats s’effectue :
• Par carte bancaire : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues, sur le site sécurisé de PAYPAL.
• Par Compte PayPal : PayPal vous permet de payer en ligne sans communiquer vos informations financières lors de la transaction.
• Par chèque : celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.

Une commande payée par chèque sera traitée à réception du règlement, celui-ci sera encaissé immédiatement. Les délais de disponibilité comme d’expédition débutent à partir de la date d’enregistrement du moyen de paiement.

RÉCEPTION DES COLIS : Quelles précautions d’usage ?
Nous vous invitons à vérifier (ou à faire vérifier par le mandataire qui reçoit) l’état apparent des produits à la livraison en présence du livreur. Quelque soit le transporteur. En cas d’anomalie apparente (produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…), vous devez obligatoirement :

Si le livreur est la poste :

Si vous constatez que l’emballage de votre colis à remettre en boite aux lettres est dégradé :

Sous réserve que le colis n’ait pas été ouvert, vous pouvez refuser le colis en le rapportant au bureau de poste le jour ouvrable suivant sa distribution. Le retour à l’expéditeur se fera sans nouvel affranchissement – à condition que l’envoi n’ait pas été ouvert.

Si vous constatez au moment de la livraison de votre colis (à remettre contre signature) que l’emballage de votre colis est dégradé :

Vous avez deux possibilités :

• Refuser le colis qui sera alors directement retourné à l’expéditeur

• Réceptionner le colis tout en signalant la détérioration de son emballage.

Vous pouvez émettre une observation quant à l’état de l’emballage auprès du livreur ou du guichetier. Cette observation pourra être signalée sur le flasheur, si le livreur en est équipé, et à défaut au moyen d’un formulaire papier également tenu à disposition au guichet. L’information est intégrée dans le suivi du colis.

Si à l’ouverture du colis, vous constatez une avarie, vous pouvez déposer une réclamation auprès du service client de la poste. L’observation que vous aurez formulée servira  pour améliorer le traitement du dossier.

Par contre, en aucun cas, ni le livreur, ni le guichetier n’assisteront à l’ouverture du colis. 

 

Si le livreur est un transporteur:

 Il doit assister à l'ouverture du colis pour vérification "rapide"du contenu si vous le lui demandez.

 

 

Votre Colis présente des traces de chocs et de perforations :

Inscrire des réserves manuscrites circonstanciées et faire signer le livreur . Les réserves du destinataire à la livraison constituent des moyens de preuve de l’existence et de l’importance du dommage. Veillez à être précis et complet dans leurs rédactions (la simple mention « sous réserve de déballage » est considérée comme trop générale et imprécise), et informer « le transporteur » par courrier recommandé dans un délai de trois (3) jours ouvrés après la livraison de votre colis de la casse constatée le cas échéant.

ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE LIVRAISON
Un accusé de réception par mail ou tél de la réception est souhaité, après vérification du contenu(conformité avec la commande et état de livraison).

 

 

SATISFAIT OU REMBOURSÉ
Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais de retour seront alors à votre charge. Les retours sont à effectuer à la poterie SIZORN dans leur état et emballage d’origine, et accompagnés d’une copie de la facture.

Le port retour sera en recommandé avec signature et assurance r1,r2,r3 .
Les articles retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont ni échangés ni remboursés.
La responsabilité du transport retour est la votre.

REMBOURSEMENT
Immédiat : dès réception de votre colis, par remboursement direct via Paypal, ou par  virement.

CONFORMITÉ DES PRODUITS
Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits abîmés pendant le transport si des réserves ont été émises à la réception du colis : expédiez des photos des dommages par mail.
De même si les produits ne correspondent pas à votre commande (erreur d’expédition), nous vous prions d’en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. La Poterie Sizorn procédera, à votre choix, à l’échange ou au remboursement du ou des produits et vous remboursera le port retour. La demande doit être effectuée dans les 7 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

REMBOURSEMENT
Si vous choisissez le remboursement des produits non-conformes, celui-ci sera effectué dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après l’envoi du courrier avec accusé de réception au transporteur (pour les produits abîmés) ou la réception des produits retournés (non conformité par rapport à la commande). Le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé à la personne ayant passé la commande et expédié à l’adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.


RETOUR DE PRODUIT
Lors du retour, nous vous recommandons :
• de retourner les produits dans leurs emballages d’origine et de sur-emballer ces emballages car nous ne reprenons que les produits renvoyés dans leur intégralité avec leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en bon état.
• de déclarer au transporteur la valeur de votre colis en vous reportant à votre facture d’achat et de veiller à la parfaite couverture d’assurance des risques de retour.
Conformément à l’article L211-11 du Code de la consommation, les frais de retour vous seront remboursés, sur justificatifs, après retour de votre produit si le défaut de conformité est confirmé.

COMMANDE D’UN PRODUIT POUR UN USAGE HORS DE FRANCE
Vous devez prendre en considération le fait que, dans le cadre de la délocalisation d’une commande ou d’un produit vers un autre pays que la France métropolitaine, vous demeurez l’importateur (ou l’acquéreur intra-communautaire) du ou des produits concernés.
Les droits de douanes, taxes locales, droits d’importation, ou taxes d’Etat susceptibles d’être exigés sont sous votre responsabilité.
Vous devez vous renseigner auprès des autorités locales de votre résidence sur les conditions d’entrée des produits commandés et vous devez effectuer toute déclaration et/ou paiement correspondants auprès des organismes compétents du pays concerné.

NORMES
Nos articles sont aux normes européennes .
• art de la table : vaisselle etc...
• Nos articles passent au lave vaisselle et au micro-onde, sauf mentions spéciales pour un émail présentant un fort % de fer.
• Nos luminaires ont subit les tests agréés CE et portent les étiquettes jutificatives.


TAXES
La  tva n'est pas facturée en vertu de l'art. 293 du CGI.

 

 



Pour toutes questions

Tél :02.98.26.42.12
Mail :   formulaire de contact
Adresse : Kertanguy 29530 PLONEVEZ DU FAOU